EARL BARTH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 81,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 152 509, EARL BARTH est une société civile créée le 7 décembre 1993. Son siège social est situé 21 RUE PRINCIPALE Dahlenheim, 67310 Dahlenheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par PASCAL BARTH, gérant.
Fiche d'identité de EARL BARTH
INSEE- Dénomination
- EARL BARTH
- SIREN
- 393 152 509
- SIRET (siège)
- 393 152 509 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR07393152509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 152 509
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 81 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 07 décembre 1993
- Siège social
- 21 RUE PRINCIPALE Dahlenheim, 67310, DAHLENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BARTH
Viticulture
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Finances de EARL BARTH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BARTH
INSEEÉtablissements de EARL BARTH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67310 DAHLENHEIMSiègeActif
393 152 509 00013 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL BARTH
INPIComptes annuels de EARL BARTH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BARTH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BARTH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BARTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BARTH. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00116
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00927
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00752
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/00229
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Décision du 20 avril 2026 · N° 24/00940
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Décision du 01 avril 2026 · N° 24-20.707
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/00866
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Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00339
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Décision du 22 janvier 2026 · N° 24/00888
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BARTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BARTH
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
- création
Date d'effet : 07 décembre 1993
Questions fréquentes sur EARL BARTH
Quel est le numéro SIREN de EARL BARTH ?
Le numéro SIREN de EARL BARTH est 393 152 509. Le SIRET de son siège social est 393 152 509 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07393152509.
Qui dirige EARL BARTH ?
EARL BARTH est dirigée par PASCAL BARTH, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BARTH ?
Le siège social de EARL BARTH est situé 21 RUE PRINCIPALE Dahlenheim, 67310 Dahlenheim.
EARL BARTH est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BARTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BARTH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BARTH.
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