Checkers

EARL BASS DANIEL

Active
Siren340 508 373Société civile68250 ROUFFACHCréée le 09 mars 1987

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

EARL BASS DANIEL est une société civile immatriculée le 9 mars 1987 sous le numéro SIREN 340 508 373. Son siège social est situé Rte des Cerisiers, 68250 Rouffach. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DANIEL BASS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BASS DANIEL

Dénomination
EARL BASS DANIEL
SIREN
340 508 373
SIRET (siège)
340 508 373 00016
N° TVA intracommunautaire
FR89340508373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 508 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 mars 1987
Siège social
RTE DES CERISIERS , 68250, ROUFFACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BASS DANIEL

Expoitation agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL BASS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BASS DANIEL

DB

DANIEL BASS

Gérant

Depuis la création (09 mars 1987) · 39 ans

Établissements de EARL BASS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68250 ROUFFACHSiègeActif

    340 508 373 00016 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BASS DANIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 1997

  • Acte

Conformité de EARL BASS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BASS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BASS DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BASS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BASS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 1987

Questions fréquentes sur EARL BASS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de EARL BASS DANIEL ?

Le numéro SIREN de EARL BASS DANIEL est 340 508 373. Le SIRET de son siège social est 340 508 373 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89340508373.

Qui dirige EARL BASS DANIEL ?

EARL BASS DANIEL est dirigée par DANIEL BASS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BASS DANIEL ?

Le siège social de EARL BASS DANIEL est situé Rte des Cerisiers, 68250 Rouffach.

EARL BASS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BASS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BASS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BASS DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » du Haut-Rhin en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.