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EARL BASTIT

Active
Siren491 982 252Société civile16120 BOUTEVILLECréée le 22 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
291 k€
Effectif
Non publié

EARL BASTIT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 2006, identifiée par le SIREN 491 982 252. Elle est domiciliée 1 rue des Alambics Peuchaud, 16120 Bouteville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. MICHAEL BASTIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BASTIT

Dénomination
EARL BASTIT
SIREN
491 982 252
SIRET (siège)
491 982 252 00018
N° TVA intracommunautaire
FR06491982252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 982 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
291 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
22 septembre 2006
Siège social
1 RUE DES ALAMBICS PEUCHAUD, 16120, BOUTEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BASTIT

Viticulture

Finances de EARL BASTIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BASTIT

MB

MICHAEL BASTIT

Gérant

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BASTIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16120 BOUTEVILLESiègeActif

    491 982 252 00018 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL BASTIT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de EARL BASTIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BASTIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BASTIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BASTIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BASTIT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BASTIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BASTIT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant(e) : BASTIT Michaël, Jack, Robert

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2006

Questions fréquentes sur EARL BASTIT

Quel est le numéro SIREN de EARL BASTIT ?

Le numéro SIREN de EARL BASTIT est 491 982 252. Le SIRET de son siège social est 491 982 252 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06491982252.

Qui dirige EARL BASTIT ?

EARL BASTIT est dirigée par MICHAEL BASTIT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BASTIT ?

Le siège social de EARL BASTIT est situé 1 rue des Alambics Peuchaud, 16120 Bouteville.

EARL BASTIT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BASTIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BASTIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BASTIT.

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