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EARL BAYEUX

Active
Siren327 880 134Société civile84240 GRAMBOISCréée le 07 décembre 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
91,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 880 134, EARL BAYEUX est une société civile créée le 7 décembre 1983. Son siège social est situé 3126 Rte de Beaumont Campagne la Bedoyere, 84240 Grambois. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CHRISTIAN BAYEUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BAYEUX

Dénomination
EARL BAYEUX
SIREN
327 880 134
SIRET (siège)
327 880 134 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80327880134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 880 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
91 050 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 décembre 1983
Siège social
3126 RTE DE BEAUMONT CAMPAGNE LA BEDOYERE, 84240, GRAMBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BAYEUX

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL BAYEUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BAYEUX

CB

CHRISTIAN BAYEUX

Gérant

En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BAYEUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84240 GRAMBOISSiègeActif

    327 880 134 00017 · ouvert le 07 décembre 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BAYEUX

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de EARL BAYEUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BAYEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BAYEUX. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BAYEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BAYEUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Liquidateur : BAYEUX Christian

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1983

Questions fréquentes sur EARL BAYEUX

Quel est le numéro SIREN de EARL BAYEUX ?

Le numéro SIREN de EARL BAYEUX est 327 880 134. Le SIRET de son siège social est 327 880 134 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80327880134.

Qui dirige EARL BAYEUX ?

EARL BAYEUX est dirigée par CHRISTIAN BAYEUX, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BAYEUX ?

Le siège social de EARL BAYEUX est situé 3126 Rte de Beaumont Campagne la Bedoyere, 84240 Grambois.

EARL BAYEUX est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BAYEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BAYEUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BAYEUX.

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