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EARL BAYLE

Active
Siren414 153 080Société civile32400 TARSACCréée le 22 octobre 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
80,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 153 080, EARL BAYLE est une société civile créée le 22 octobre 1997. Son siège social est situé Toures, 32400 Tarsac. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DANIEL BAYLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BAYLE

Dénomination
EARL BAYLE
SIREN
414 153 080
SIRET (siège)
414 153 080 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26414153080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 153 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
80 797,98 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 octobre 1997
Siège social
TOURES , 32400, TARSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BAYLE

Céréales légumes oléagineux canards gras et conserves

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Finances de EARL BAYLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BAYLE

DB

DANIEL BAYLE

Gérant

Depuis la création (22 octobre 1997) · 29 ans

Établissements de EARL BAYLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32400 TARSACSiègeActif

    414 153 080 00018 · ouvert le 10 septembre 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BAYLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 1997

  • Acte

Conformité de EARL BAYLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BAYLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BAYLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BAYLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BAYLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1997

Questions fréquentes sur EARL BAYLE

Quel est le numéro SIREN de EARL BAYLE ?

Le numéro SIREN de EARL BAYLE est 414 153 080. Le SIRET de son siège social est 414 153 080 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26414153080.

Qui dirige EARL BAYLE ?

EARL BAYLE est dirigée par DANIEL BAYLE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BAYLE ?

Le siège social de EARL BAYLE est situé Toures, 32400 Tarsac.

EARL BAYLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BAYLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BAYLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BAYLE.