EARL BAZOT
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 190 k€
EARL BAZOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2008, identifiée par le SIREN 502 675 093. Le siège social de l'entreprise se trouve La Pature du Bois, 71400 Monthelon. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). JONATHAN BAZOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BAZOT
INSEE- Dénomination
- EARL BAZOT
- SIREN
- 502 675 093
- SIRET (siège)
- 502 675 093 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR47502675093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 675 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 190 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 20 février 2008
- Siège social
- LA PATURE DU BOIS , 71400, MONTHELON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BAZOT
Élevage de bovins
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Finances de EARL BAZOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BAZOT
INSEEÉtablissements de EARL BAZOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71400 MONTHELONSiègeActif
502 675 093 00012 · ouvert le 15 février 2008 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL BAZOT
INPIConformité de EARL BAZOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BAZOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BAZOT. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 juillet 2026 · N° 24/00329
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.sociale-sect.prud'hom
Décision du 09 juin 2026 · N° 23/03794
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 09 avril 2026 · N° 21/12101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.sociale-protec.sociale
Décision du 26 mars 2026 · N° 19/01928
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 31 juillet 2025 · N° 2020F00141
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23-13.554
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 11 janvier 2023 · N° 21/01935
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 septembre 2020 · N° 18-22.498
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BAZOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BAZOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2008-02-15
- création
Date d'effet : 20 février 2008
Questions fréquentes sur EARL BAZOT
Quel est le numéro SIREN de EARL BAZOT ?
Le numéro SIREN de EARL BAZOT est 502 675 093. Le SIRET de son siège social est 502 675 093 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47502675093.
Qui dirige EARL BAZOT ?
EARL BAZOT est dirigée par JONATHAN BAZOT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BAZOT ?
Le siège social de EARL BAZOT est situé La Pature du Bois, 71400 Monthelon.
EARL BAZOT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BAZOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BAZOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BAZOT.
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