EARL BEAUREGARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 464 k€
EARL BEAUREGARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 222 268. Elle est domiciliée Ld Beauregard, 41270 Ruan-sur-Egvonne. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par NICOLAS HEULAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BEAUREGARD
INSEE- Dénomination
- EARL BEAUREGARD
- SIREN
- 502 222 268
- SIRET (siège)
- 502 222 268 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR57502222268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 222 268
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 464 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 janvier 2008
- Siège social
- LD BEAUREGARD , 41270, RUAN-SUR-EGVONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BEAUREGARD
Exploitation et gestion de biens agricoles et toutes opérations s'y rattachant. Culture céréalière.
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Finances de EARL BEAUREGARD
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INSEEÉtablissements de EARL BEAUREGARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41270 RUAN-SUR-EGVONNESiègeActif
502 222 268 00018 · ouvert le 30 décembre 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BEAUREGARD
INPIConformité de EARL BEAUREGARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BEAUREGARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
198 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BEAUREGARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00389
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/00376
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00173
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Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00305
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BEAUREGARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BEAUREGARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant : HEULAND Nicolas
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-30 · Début d'activité : 2007-12-30
- création
Date d'effet : 30 janvier 2008
Questions fréquentes sur EARL BEAUREGARD
Quel est le numéro SIREN de EARL BEAUREGARD ?
Le numéro SIREN de EARL BEAUREGARD est 502 222 268. Le SIRET de son siège social est 502 222 268 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57502222268.
Qui dirige EARL BEAUREGARD ?
EARL BEAUREGARD est dirigée par NICOLAS HEULAND, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BEAUREGARD ?
Le siège social de EARL BEAUREGARD est situé Ld Beauregard, 41270 Ruan-sur-Egvonne.
EARL BEAUREGARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BEAUREGARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BEAUREGARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BEAUREGARD.
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