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EARL BELLE COTE

Active
Siren794 487 777Société civile70000 VILLERS-LE-SECCréée le 30 juillet 2013

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
203 k€

EARL BELLE COTE est une société civile immatriculée le 30 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 487 777. Elle est domiciliée La Ferme des Belles Cotes Belle Cote, 70000 Villers-le-Sec. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). JUSTINE MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BELLE COTE

Dénomination
EARL BELLE COTE
SIREN
794 487 777
SIRET (siège)
794 487 777 00011
N° TVA intracommunautaire
FR04794487777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 487 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
203 340 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
30 juillet 2013
Siège social
LA FERME DES BELLES COTES BELLE COTE, 70000, VILLERS-LE-SEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BELLE COTE

L'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L311-1 du Code Rural et de Pêche Maritime. Elevage de vaches laitières.

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Finances de EARL BELLE COTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BELLE COTE

Anciens dirigeants (1)

MM

Michèle, Gabrielle MICHEL

Gérant · de juillet 2013 à juin 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BELLE COTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 VILLERS-LE-SECSiègeActif

    794 487 777 00011 · ouvert le 22 juillet 2013 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL BELLE COTE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 13 août 2015

  • Acte

Dépôt du 13 août 2015

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2013

  • Acte

Conformité de EARL BELLE COTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BELLE COTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BELLE COTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BELLE COTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BELLE COTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant : GRANGEOT Justine né(e) MICHEL

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-30 · Début d'activité : 2013-07-22

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2013

Questions fréquentes sur EARL BELLE COTE

Quel est le numéro SIREN de EARL BELLE COTE ?

Le numéro SIREN de EARL BELLE COTE est 794 487 777. Le SIRET de son siège social est 794 487 777 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04794487777.

Qui dirige EARL BELLE COTE ?

EARL BELLE COTE est dirigée par JUSTINE MICHEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BELLE COTE ?

Le siège social de EARL BELLE COTE est situé La Ferme des Belles Cotes Belle Cote, 70000 Villers-le-Sec.

EARL BELLE COTE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BELLE COTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BELLE COTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BELLE COTE.