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EARL BELLEVUE

Active
Siren433 916 467659877370 RAMPILLONCréée le 21 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
316 k€
Effectif
Non publié

EARL BELLEVUE est une 6598 immatriculée le 21 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 916 467. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de Bellevue, 77370 Rampillon. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par GAETAN LE BORGNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BELLEVUE

Dénomination
EARL BELLEVUE
SIREN
433 916 467
SIRET (siège)
433 916 467 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04433916467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 916 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
Forme juridique
6598
Capital social
316 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
21 décembre 2000
Siège social
FERME DE BELLEVUE, 77370, RAMPILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BELLEVUE

ACTIVITE AGRICOLE

Finances de EARL BELLEVUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BELLEVUE

GL

GAETAN LE BORGNE

Gérant

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2019

EV

ELODIE VILAIN

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BELLEVUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77370 RAMPILLONSiègeActif

    433 916 467 00015 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BELLEVUE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 06 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 octobre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 06 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 04 février 2015

  • Acte

Dépôt du 04 février 2015

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de EARL BELLEVUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BELLEVUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BELLEVUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BELLEVUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BELLEVUE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BELLEVUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BELLEVUE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Gérant : LE BORGNE Gaëtan Jean ; Gérant : LE BORGNE Elodie Marguerite Julienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : LE BORGNE Gaëtan Jean ; Gérant : LE BORGNE Jean-Claude ; Gérant : LE BORGNE Elodie Marguerite Julienne

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : LE BORGNE Jean-Claude modification le 04 Février 2015 Gérant : LE BORGNE Gaëtan Jean en fonction le 04 Février 2015

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2000

Questions fréquentes sur EARL BELLEVUE

Quel est le numéro SIREN de EARL BELLEVUE ?

Le numéro SIREN de EARL BELLEVUE est 433 916 467. Le SIRET de son siège social est 433 916 467 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04433916467.

Qui dirige EARL BELLEVUE ?

EARL BELLEVUE est dirigée par GAETAN LE BORGNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BELLEVUE ?

Le siège social de EARL BELLEVUE est situé Ferme de Bellevue, 77370 Rampillon.

EARL BELLEVUE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BELLEVUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BELLEVUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BELLEVUE.

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