EARL BELOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 334 719 085, EARL BELOT est une société civile créée le 26 février 1986. Son siège social est situé au domicile de M. Philippe BELOT MR PHILIPPE BELOT, 25190 Bief. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE BELOT, gérant.
Fiche d'identité de EARL BELOT
INSEE- Dénomination
- EARL BELOT
- SIREN
- 334 719 085
- SIRET (siège)
- 334 719 085 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR75334719085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 719 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 26 février 1986
- Siège social
- au domicile de M. Philippe BELOT MR PHILIPPE BELOT, 25190, BIEF
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BELOT
EXPLOITATION AGRICOLE EN COMMUN
Finances de EARL BELOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BELOT
INSEEÉtablissements de EARL BELOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25190 BIEFSiègeActif
334 719 085 00022 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0141Z
- 25190 BIEFFermé
334 719 085 00014 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 011A
Documents juridiques de EARL BELOT
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL BELOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BELOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
66 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BELOT. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/54330
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch3 Cab2 Référés JCP
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00104
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ ORAL - DE 10 0000
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00452
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 23/06029
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Décision du 16 juin 2026 · N° 2026J00111
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00689
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Cour d'appel, chambre sociale 4-5
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01168
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Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 08 juin 2026 · N° 23/00086
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/00041
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 13
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/01367
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Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00564
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/08319
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00035
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Décision du 05 mai 2026 · N° 25/01972
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Décision du 07 avril 2026 · N° 17/00439
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Décision du 02 avril 2026 · N° 23/00750
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Décision du 02 avril 2026 · N° 2025003728
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Décision du 02 février 2026 · N° 24/00299
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Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
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Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00026
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00148
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Décision du 20 novembre 2025 · N° 21/03757
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Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/00251
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Tribunal de commerce, chambre des référés
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025R00007
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Décision du 15 octobre 2025 · N° 2024F00859
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Tribunal judiciaire, chambre 3
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00076
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025P01817
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Décision du 05 septembre 2025 · N° 24/00606
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Décision du 25 juin 2024 · N° 23/00627
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
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Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 02 janvier 2024 · N° 23/06104
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 18 décembre 2023 · N° 23/04084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 09 mai 2022 · N° 19/03297
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 juin 2021 · N° 20-85.297
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Décision du 16 juin 2017 · N° 13/18908
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 31 janvier 2013 · N° 12/10267
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BELOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 1986
Questions fréquentes sur EARL BELOT
Quel est le numéro SIREN de EARL BELOT ?
Le numéro SIREN de EARL BELOT est 334 719 085. Le SIRET de son siège social est 334 719 085 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75334719085.
Qui dirige EARL BELOT ?
EARL BELOT est dirigée par PHILIPPE BELOT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BELOT ?
Le siège social de EARL BELOT est situé au domicile de M. Philippe BELOT MR PHILIPPE BELOT, 25190 Bief.
EARL BELOT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BELOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BELOT.
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- BELPOIS FRANCOIS25000 Besancon
- BERGER BRUNO25170 Franey
- BESANCON JOSEPH25150 Autechaux-Roide
