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EARL BELVAL

Active
Siren389 858 028Société civile59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERESCréée le 25 janvier 1993

0119Z · Autres cultures non permanentes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions128 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
91,0 k€

EARL BELVAL est une société civile immatriculée le 25 janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 858 028. Le siège social de l'entreprise se trouve 257 rue Leon Beauchamp, 59930 La Chapelle-d'Armentieres. Son activité principale est autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z). La direction est assurée par JEAN BELVAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BELVAL

Dénomination
EARL BELVAL
SIREN
389 858 028
SIRET (siège)
389 858 028 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88389858028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 858 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
91 000 €
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
25 janvier 1993
Siège social
257 RUE LEON BEAUCHAMP , 59930, LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL BELVAL

belvalfleurs.fr03 20 77 14 13

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL BELVAL

EXPLOITATION AGRICOLE.

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Finances de EARL BELVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BELVAL

JB

JEAN BELVAL

Gérant

Depuis la création (25 janvier 1993) · 33 ans

Établissements de EARL BELVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59930 LA CHAPELLE-D'ARMENTIERESSiègeActif

    389 858 028 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0119Z

Documents juridiques de EARL BELVAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 1993

  • Acte

Conformité de EARL BELVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BELVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

128 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BELVAL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BELVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BELVAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1993

Questions fréquentes sur EARL BELVAL

Quel est le numéro SIREN de EARL BELVAL ?

Le numéro SIREN de EARL BELVAL est 389 858 028. Le SIRET de son siège social est 389 858 028 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88389858028.

Qui dirige EARL BELVAL ?

EARL BELVAL est dirigée par JEAN BELVAL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BELVAL ?

Le siège social de EARL BELVAL est situé 257 rue Leon Beauchamp, 59930 La Chapelle-d'Armentieres.

EARL BELVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BELVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BELVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BELVAL.

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