Checkers

EARL BERTHIER

Active
Siren383 638 509Société civile71680 CRECHES-SUR-SAONECréée le 29 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
35,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 638 509, EARL BERTHIER est une société civile créée le 29 novembre 1991. Elle est domiciliée 384 Che des Bruyeres, 71680 Creches-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. PASCAL BERTHIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BERTHIER

Dénomination
EARL BERTHIER
SIREN
383 638 509
SIRET (siège)
383 638 509 00026
N° TVA intracommunautaire
FR63383638509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 638 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
35 673 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
29 novembre 1991
Siège social
384 CHE DES BRUYERES , 71680, CRECHES-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL BERTHIER

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET RELATIF AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.

Finances de EARL BERTHIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BERTHIER

PB

PASCAL BERTHIER

Gérant

Depuis la création (29 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de EARL BERTHIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71680 CRECHES-SUR-SAONESiègeActif

    383 638 509 00026 · ouvert le 12 novembre 1991 · NAF 0121Z

  • 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUEFermé

    383 638 509 00018 · ouvert le 12 novembre 1991 · NAF 011G

Documents juridiques de EARL BERTHIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2023

  • Acte

Dépôt du 16 août 2004

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de EARL BERTHIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BERTHIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BERTHIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BERTHIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BERTHIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BERTHIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BERTHIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 1991

Marques déposées par EARL BERTHIER

EARL BERTHIER est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • PASCAL BERTHIER

    N° 4652991 · Déposée le 03 juin 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 03 juin 2030

  • ESPRIT DE SEDUCTION

    N° 3848149 · Déposée le 24 juillet 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 24 juillet 2021

  • "ESPRIT DE SÉDUCTION"

    N° 3178628 · Déposée le 01 août 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 01 août 2012

  • BPC Domaine du Val d'Arlois

    N° 98730249 · Déposée le 23 avril 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 23 avril 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL BERTHIER

Quel est le numéro SIREN de EARL BERTHIER ?

Le numéro SIREN de EARL BERTHIER est 383 638 509. Le SIRET de son siège social est 383 638 509 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63383638509.

Qui dirige EARL BERTHIER ?

EARL BERTHIER est dirigée par PASCAL BERTHIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BERTHIER ?

Le siège social de EARL BERTHIER est situé 384 Che des Bruyeres, 71680 Creches-sur-Saone.

EARL BERTHIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BERTHIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BERTHIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BERTHIER.

Entreprises similaires

Même activité à Creches-sur-Saone

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Creches-sur-Saone

Entreprises du même secteur à Creches-sur-Saone

Entreprises à Creches-sur-Saone

Toutes les entreprises à Creches-sur-Saone