EARL BESANCON
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 99,6 k€
EARL BESANCON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 1983, identifiée par le SIREN 327 593 992. Le siège social de l'entreprise se trouve Avelanges, 21120 Avelanges. EARL BESANCON relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par THIERRY BESANCON, gérant.
Fiche d'identité de EARL BESANCON
INSEE- Dénomination
- EARL BESANCON
- SIREN
- 327 593 992
- SIRET (siège)
- 327 593 992 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR07327593992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 593 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 99 564,45 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 juillet 1983
- Siège social
- AVELANGES, 21120, AVELANGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BESANCON
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES
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Finances de EARL BESANCON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de EARL BESANCON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21120 AVELANGESSiègeActif
327 593 992 00016 · ouvert le 15 juin 1983 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BESANCON
INPIConformité de EARL BESANCON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BESANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BESANCON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00729
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier président
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00023
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Cour d'appel, chambre des étrangers
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00017
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Décision du 19 février 2026 · N° 2026008498
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Décision du 22 janvier 2026 · N° 26/00006
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Cour d'appel, premier président
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00035
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Décision du 08 janvier 2026 · N° 26/00001
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 janvier 2026 · N° 24/01104
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Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00540
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Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/00517
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Aucune mention de EARL BESANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BESANCON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juillet 1983
Questions fréquentes sur EARL BESANCON
Quel est le numéro SIREN de EARL BESANCON ?
Le numéro SIREN de EARL BESANCON est 327 593 992. Le SIRET de son siège social est 327 593 992 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07327593992.
Qui dirige EARL BESANCON ?
EARL BESANCON est dirigée par THIERRY BESANCON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BESANCON ?
Le siège social de EARL BESANCON est situé Avelanges, 21120 Avelanges.
EARL BESANCON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BESANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BESANCON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BESANCON.
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