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EARL BESANCON

Active
Siren327 593 992Société civile21120 AVELANGESCréée le 04 juillet 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
99,6 k€

EARL BESANCON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 1983, identifiée par le SIREN 327 593 992. Le siège social de l'entreprise se trouve Avelanges, 21120 Avelanges. EARL BESANCON relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par THIERRY BESANCON, gérant.

Fiche d'identité de EARL BESANCON

Dénomination
EARL BESANCON
SIREN
327 593 992
SIRET (siège)
327 593 992 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07327593992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 593 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
99 564,45 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 juillet 1983
Siège social
AVELANGES, 21120, AVELANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BESANCON

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES

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Finances de EARL BESANCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BESANCON

TB

THIERRY BESANCON

Gérant

Depuis la création (04 juillet 1983) · 43 ans

ML

MAURICETTE LIGNIER

Gérant

Depuis la création (04 juillet 1983) · 43 ans

Établissements de EARL BESANCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 AVELANGESSiègeActif

    327 593 992 00016 · ouvert le 15 juin 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BESANCON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 26 mars 1993

  • Acte

Conformité de EARL BESANCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BESANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BESANCON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BESANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BESANCON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1983

Questions fréquentes sur EARL BESANCON

Quel est le numéro SIREN de EARL BESANCON ?

Le numéro SIREN de EARL BESANCON est 327 593 992. Le SIRET de son siège social est 327 593 992 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07327593992.

Qui dirige EARL BESANCON ?

EARL BESANCON est dirigée par THIERRY BESANCON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BESANCON ?

Le siège social de EARL BESANCON est situé Avelanges, 21120 Avelanges.

EARL BESANCON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BESANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BESANCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BESANCON.

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