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EARL BESANCON

Active
Siren382 575 017Société civile90400 MEROUX-MOVALCréée le 29 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 575 017, EARL BESANCON est une société civile créée le 29 juin 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de Charmois Meroux Moval, 90400 Meroux-Moval. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par PATRICK BESANCON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BESANCON

Dénomination
EARL BESANCON
SIREN
382 575 017
SIRET (siège)
382 575 017 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14382575017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 575 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
29 juin 1991
Siège social
7 RUE DE CHARMOIS MEROUX MOVAL, 90400, MEROUX-MOVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BESANCON

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES - ELEVAGE DE BOVINS - PRODUCTION DE CEREALES

Finances de EARL BESANCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BESANCON

PB

PATRICK BESANCON

Gérant

Depuis la création (29 juin 1991) · 35 ans

Établissements de EARL BESANCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90400 MEROUX-MOVALSiègeActif

    382 575 017 00019 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL BESANCON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de EARL BESANCON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BESANCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BESANCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BESANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BESANCON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BESANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BESANCON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 1991

Questions fréquentes sur EARL BESANCON

Quel est le numéro SIREN de EARL BESANCON ?

Le numéro SIREN de EARL BESANCON est 382 575 017. Le SIRET de son siège social est 382 575 017 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14382575017.

Qui dirige EARL BESANCON ?

EARL BESANCON est dirigée par PATRICK BESANCON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BESANCON ?

Le siège social de EARL BESANCON est situé 7 rue de Charmois Meroux Moval, 90400 Meroux-Moval.

EARL BESANCON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BESANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BESANCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BESANCON.

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