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EARL BESNARD

Active
Siren378 374 839Société civile91580 SOUZY-LA-BRICHECréée le 13 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 374 839, EARL BESNARD est une société civile créée le 13 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Grande rue, 91580 Souzy-la-Briche. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. MR BESNARD ALAIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BESNARD

Dénomination
EARL BESNARD
SIREN
378 374 839
SIRET (siège)
378 374 839 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71378374839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 374 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
13 juin 1990
Siège social
6 GRANDE RUE , 91580, SOUZY-LA-BRICHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BESNARD

Polyculture - bovin

Finances de EARL BESNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BESNARD

M

MR BESNARD ALAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 1990) · 36 ans

Établissements de EARL BESNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91580 SOUZY-LA-BRICHESiègeActif

    378 374 839 00017 · ouvert le 21 mai 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BESNARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 29 août 1994

  • Acte

Dépôt du 25 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de EARL BESNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BESNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BESNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BESNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BESNARD. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BESNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BESNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 1990

Questions fréquentes sur EARL BESNARD

Quel est le numéro SIREN de EARL BESNARD ?

Le numéro SIREN de EARL BESNARD est 378 374 839. Le SIRET de son siège social est 378 374 839 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71378374839.

Qui dirige EARL BESNARD ?

EARL BESNARD est dirigée par MR BESNARD ALAIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL BESNARD ?

Le siège social de EARL BESNARD est situé 6 Grande rue, 91580 Souzy-la-Briche.

EARL BESNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BESNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BESNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BESNARD.

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