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EARL BESNARD

Active
Siren408 764 645Société civile35750 IFFENDICCréée le 06 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 764 645, EARL BESNARD est une société civile créée le 6 septembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Lestou, 35750 Iffendic. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. DIDIER BESNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BESNARD

Dénomination
EARL BESNARD
SIREN
408 764 645
SIRET (siège)
408 764 645 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62408764645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 764 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
06 septembre 1996
Siège social
LE LESTOU , 35750, IFFENDIC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BESNARD

activité agricole (début : 01.09.1996)

Finances de EARL BESNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BESNARD

DB

DIDIER BESNARD

Gérant

Depuis la création (06 septembre 1996) · 30 ans

IL

ISABELLE LEJAS

Gérant

Depuis la création (06 septembre 1996) · 30 ans

Établissements de EARL BESNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35750 IFFENDICSiègeActif

    408 764 645 00011 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL BESNARD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL BESNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BESNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BESNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BESNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BESNARD. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BESNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BESNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 1996

Questions fréquentes sur EARL BESNARD

Quel est le numéro SIREN de EARL BESNARD ?

Le numéro SIREN de EARL BESNARD est 408 764 645. Le SIRET de son siège social est 408 764 645 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62408764645.

Qui dirige EARL BESNARD ?

EARL BESNARD est dirigée par DIDIER BESNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BESNARD ?

Le siège social de EARL BESNARD est situé Le Lestou, 35750 Iffendic.

EARL BESNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BESNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BESNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BESNARD.

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