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EARL BESSELIEVRE

Active
Siren840 458 236Société civile61150 AVOINECréée le 22 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

EARL BESSELIEVRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 2018, identifiée par le SIREN 840 458 236. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Monpertuis, 61150 Avoine. Son activité principale relève du code NAF 0146Z. Elle est dirigée par STEPHANE BESSELIEVRE, gérant.

Fiche d'identité de EARL BESSELIEVRE

Dénomination
EARL BESSELIEVRE
SIREN
840 458 236
SIRET (siège)
840 458 236 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79840458236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 458 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
22 juin 2018
Siège social
LE MONPERTUIS, 61150, AVOINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BESSELIEVRE

Elevage de porcins.

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Finances de EARL BESSELIEVRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BESSELIEVRE

SB

STEPHANE BESSELIEVRE

Gérant

Depuis la création (22 juin 2018) · 8 ans

Établissements de EARL BESSELIEVRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61150 AVOINESiègeActif

    840 458 236 00014 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 0146Z

Documents juridiques de EARL BESSELIEVRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de EARL BESSELIEVRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BESSELIEVRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BESSELIEVRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BESSELIEVRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BESSELIEVRE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00379

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE

    Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/00523

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BESSELIEVRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BESSELIEVRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-22 · Début d'activité : 2018-07-01

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2018

Questions fréquentes sur EARL BESSELIEVRE

Quel est le numéro SIREN de EARL BESSELIEVRE ?

Le numéro SIREN de EARL BESSELIEVRE est 840 458 236. Le SIRET de son siège social est 840 458 236 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79840458236.

Qui dirige EARL BESSELIEVRE ?

EARL BESSELIEVRE est dirigée par STEPHANE BESSELIEVRE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BESSELIEVRE ?

Le siège social de EARL BESSELIEVRE est situé Le Monpertuis, 61150 Avoine.

EARL BESSELIEVRE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BESSELIEVRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BESSELIEVRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BESSELIEVRE.

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