EARL BEZANCON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 125 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BEZANCON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 1987, identifiée par le SIREN 341 387 751. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue d'en Bas, 89310 Poilly-sur-Serein. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. La direction est assurée par Sylvie MONGENET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BEZANCON
INSEE- Dénomination
- EARL BEZANCON
- SIREN
- 341 387 751
- SIRET (siège)
- 341 387 751 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR17341387751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 387 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 125 145 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 02 juillet 1987
- Siège social
- 25 RUE D'EN BAS, 89310, POILLY-SUR-SEREIN
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de EARL BEZANCON
l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi n88-1202 du 30 décembre 1988.
Finances de EARL BEZANCON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BEZANCON
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
SCEA DOMAINE DE CHATEAU GRENOUILLE
Gérant
En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 27 juin 2025
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (3)
Administrateur provisoire · jusqu'à août 2025
nomination de l'Administrateur provisoire · de avril 2021 à juin 2025
Gérant · de décembre 2005 à avril 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BEZANCON
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 89310 POILLY-SUR-SEREINSiègeActif
341 387 751 00041 · ouvert le 17 décembre 2007 · NAF 0121Z
- 89310 POILLY-SUR-SEREINFermé
341 387 751 00017 · ouvert le 03 mai 1987 · NAF 013Z
- 89310 POILLY-SUR-SEREINFermé
341 387 751 00025 · ouvert le 16 novembre 1994 · NAF 0121Z
- 89800 AIGREMONTFermé
341 387 751 00033 · ouvert le 17 décembre 2007 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL BEZANCON
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL BEZANCON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BEZANCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BEZANCON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BEZANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BEZANCON. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 mai 2026 · N° 2026F00261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 mai 2026 · N° 2026F00520
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 avril 2026 · N° 2025F05185
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 31 octobre 2025 · N° 2025F04819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025F04995
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025F04902
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025F04835
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025F04734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025F04517
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 31 juillet 2025 · N° 2025F02431
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BEZANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BEZANCON
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
modification du Gérant Mongenet, Sylvie ; Administrateur provisoire partant : Loiseau, Marlene
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
nomination du Gérant : Mongenet, Sylvie Renée Emilie ; nomination du Gérant : SCEA DOMAINE DE CHATEAU GRENOUILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Gérant partant : Bezancon, Etienne Henri Eugène ; nomination de l'Administrateur provisoire : Loiseau, Marlène
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Gérant : BEZANCON Etienne Henri Eugène.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Gérant : BEZANCON Etienne Henri Eugène.
- création
Date d'effet : 02 juillet 1987
Questions fréquentes sur EARL BEZANCON
Quel est le numéro SIREN de EARL BEZANCON ?
Le numéro SIREN de EARL BEZANCON est 341 387 751. Le SIRET de son siège social est 341 387 751 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17341387751.
Qui dirige EARL BEZANCON ?
EARL BEZANCON est dirigée par Sylvie MONGENET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BEZANCON ?
Le siège social de EARL BEZANCON est situé 25 rue d'en Bas, 89310 Poilly-sur-Serein.
EARL BEZANCON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BEZANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BEZANCON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BEZANCON.
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