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EARL BEZARD

Active
Siren822 960 712Société civile72270 BOUSSECréée le 18 novembre 2016

0147Z · Élevage de volailles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
33,8 k€

EARL BEZARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2016, identifiée par le SIREN 822 960 712. Elle est domiciliée La Foucaudiere, 72270 Bousse. EARL BEZARD relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par SYLVAIN BEZARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL BEZARD

Dénomination
EARL BEZARD
SIREN
822 960 712
SIRET (siège)
822 960 712 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27822960712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 960 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
33 800 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
18 novembre 2016
Siège social
LA FOUCAUDIERE , 72270, BOUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BEZARD

Activités réputées au sens Del'article L311-1 du code rural et l'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dominante aviculture

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Finances de EARL BEZARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BEZARD

SB

SYLVAIN BEZARD

Gérant

Depuis la création (18 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de EARL BEZARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72270 BOUSSESiègeActif

    822 960 712 00013 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EARL BEZARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2016

  • Acte

Conformité de EARL BEZARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BEZARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BEZARD. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BEZARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BEZARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-18 · Début d'activité : 2016-09-01

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2016

Questions fréquentes sur EARL BEZARD

Quel est le numéro SIREN de EARL BEZARD ?

Le numéro SIREN de EARL BEZARD est 822 960 712. Le SIRET de son siège social est 822 960 712 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27822960712.

Qui dirige EARL BEZARD ?

EARL BEZARD est dirigée par SYLVAIN BEZARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BEZARD ?

Le siège social de EARL BEZARD est situé La Foucaudiere, 72270 Bousse.

EARL BEZARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BEZARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BEZARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BEZARD.

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