EARL BGTA
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,5 k€
EARL BGTA est une société civile immatriculée le 8 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 107 290. Son siège social est situé Rte de Caux Domaine le Fesq, 34120 Pezenas. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par BASTIEN GENIEYS, gérant.
Fiche d'identité de EARL BGTA
INSEE- Dénomination
- EARL BGTA
- SIREN
- 911 107 290
- SIRET (siège)
- 911 107 290 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR10911107290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 107 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 08 mars 2022
- Siège social
- RTE DE CAUX DOMAINE LE FESQ, 34120, PEZENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BGTA
La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime.
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Finances de EARL BGTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BGTA
INSEEÉtablissements de EARL BGTA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34120 PEZENASSiègeActif
911 107 290 00015 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL BGTA
INPIConformité de EARL BGTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BGTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL BGTA. Elle date de 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 10e Chambre
Décision du 25 septembre 2014 · N° 13/01409
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BGTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BGTA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 mars 2022
Questions fréquentes sur EARL BGTA
Quel est le numéro SIREN de EARL BGTA ?
Le numéro SIREN de EARL BGTA est 911 107 290. Le SIRET de son siège social est 911 107 290 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10911107290.
Qui dirige EARL BGTA ?
EARL BGTA est dirigée par BASTIEN GENIEYS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BGTA ?
Le siège social de EARL BGTA est situé Rte de Caux Domaine le Fesq, 34120 Pezenas.
EARL BGTA est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BGTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BGTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BGTA.
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