EARL BON VENT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,6 k€
EARL BON VENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 1993, identifiée par le SIREN 392 531 943. Son siège social est situé 1 1 rue Canto Aoussel Ventenac Cabardes, 11610 Ventenac-Cabardes. EARL BON VENT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN BONNAFOUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BON VENT
INSEE- Dénomination
- EARL BON VENT
- SIREN
- 392 531 943
- SIRET (siège)
- 392 531 943 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR30392531943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 531 943
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 08 octobre 1993
- Siège social
- 1 1 RUE CANTO AOUSSEL VENTENAC CABARDES, 11610, VENTENAC-CABARDES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BON VENT
EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI No 88-1202 DU 30 DECEMBRE 1988 LA SUPERFICIE DE MISE EN VALEUR NE PEUT EXCEDER DIX S.M.I. POUR LA REALISATION ET DANS LA LIMITE DE L'OBJET SOCIAL CI-DESSUS DEFINI, LA SOCIETE PEUT EFFECTUER TOUTES OPERATIONS PROPRES A EN FAVORISER L'ACCOM- PLISSEMENT OU LE DEVELOPPEMENT, SOUS RESERVE QU'ELLES S'Y RATTACHENT DIREC- TEMENT OU INDIRECTEMENT ET QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOICETE
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Finances de EARL BON VENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BON VENT
INSEEÉtablissements de EARL BON VENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11610 VENTENAC-CABARDESSiègeActif
392 531 943 00018 · ouvert le 28 septembre 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BON VENT
INPIConformité de EARL BON VENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BON VENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL BON VENT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 13 mai 2026 · N° 24/01284
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BON VENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BON VENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 octobre 1993
Questions fréquentes sur EARL BON VENT
Quel est le numéro SIREN de EARL BON VENT ?
Le numéro SIREN de EARL BON VENT est 392 531 943. Le SIRET de son siège social est 392 531 943 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30392531943.
Qui dirige EARL BON VENT ?
EARL BON VENT est dirigée par JEAN BONNAFOUS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BON VENT ?
Le siège social de EARL BON VENT est situé 1 1 rue Canto Aoussel Ventenac Cabardes, 11610 Ventenac-Cabardes.
EARL BON VENT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BON VENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BON VENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BON VENT.
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