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EARL BON VENT

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Siren392 531 943Société civile11610 VENTENAC-CABARDESCréée le 08 octobre 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL BON VENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 1993, identifiée par le SIREN 392 531 943. Son siège social est situé 1 1 rue Canto Aoussel Ventenac Cabardes, 11610 Ventenac-Cabardes. EARL BON VENT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN BONNAFOUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BON VENT

Dénomination
EARL BON VENT
SIREN
392 531 943
SIRET (siège)
392 531 943 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30392531943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 531 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 octobre 1993
Siège social
1 1 RUE CANTO AOUSSEL VENTENAC CABARDES, 11610, VENTENAC-CABARDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BON VENT

EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI No 88-1202 DU 30 DECEMBRE 1988 LA SUPERFICIE DE MISE EN VALEUR NE PEUT EXCEDER DIX S.M.I. POUR LA REALISATION ET DANS LA LIMITE DE L'OBJET SOCIAL CI-DESSUS DEFINI, LA SOCIETE PEUT EFFECTUER TOUTES OPERATIONS PROPRES A EN FAVORISER L'ACCOM- PLISSEMENT OU LE DEVELOPPEMENT, SOUS RESERVE QU'ELLES S'Y RATTACHENT DIREC- TEMENT OU INDIRECTEMENT ET QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOICETE

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Finances de EARL BON VENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BON VENT

JB

JEAN BONNAFOUS

Gérant

Depuis la création (08 octobre 1993) · 33 ans

Établissements de EARL BON VENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11610 VENTENAC-CABARDESSiègeActif

    392 531 943 00018 · ouvert le 28 septembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BON VENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Conformité de EARL BON VENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BON VENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL BON VENT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 13 mai 2026 · N° 24/01284

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BON VENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BON VENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 1993

Questions fréquentes sur EARL BON VENT

Quel est le numéro SIREN de EARL BON VENT ?

Le numéro SIREN de EARL BON VENT est 392 531 943. Le SIRET de son siège social est 392 531 943 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30392531943.

Qui dirige EARL BON VENT ?

EARL BON VENT est dirigée par JEAN BONNAFOUS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BON VENT ?

Le siège social de EARL BON VENT est situé 1 1 rue Canto Aoussel Ventenac Cabardes, 11610 Ventenac-Cabardes.

EARL BON VENT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BON VENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BON VENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BON VENT.

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