EARL BONNEBAUX
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 396 k€
EARL BONNEBAUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 2009, identifiée par le SIREN 511 365 835. Son siège social est situé 43 RTE de la Mare Auger, 27300 Saint-Victor-de-Chrétienville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par Marc MICHELS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BONNEBAUX
INSEE- Dénomination
- EARL BONNEBAUX
- SIREN
- 511 365 835
- SIRET (siège)
- 511 365 835 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR31511365835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 365 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 396 400 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 mars 2009
- Siège social
- 43 RTE de la Mare Auger, 27300, Saint-Victor-de-Chrétienville
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BONNEBAUX
l'exercice d'activités réputées agricoles
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Finances de EARL BONNEBAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BONNEBAUX
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de mars 2009 à juin 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BONNEBAUX
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27300 Saint-Victor-de-ChrétienvilleSiègeActif
511 365 835 00020 · ouvert le 31 mars 2025 · NAF 0111Z
- 27230 SAINT-AUBIN-DE-SCELLONFermé
511 365 835 00012 · ouvert le 19 mars 2009 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BONNEBAUX
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL BONNEBAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BONNEBAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BONNEBAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BONNEBAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BONNEBAUX
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
MICHELS Jacques nom d'usage : MICHELS n'est plus gérant. MICHELS Marc André Bernard nom d'usage : MICHELS devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-27 · Début d'activité : 2009-03-19
- création
Date d'effet : 27 mars 2009
Questions fréquentes sur EARL BONNEBAUX
Quel est le numéro SIREN de EARL BONNEBAUX ?
Le numéro SIREN de EARL BONNEBAUX est 511 365 835. Le SIRET de son siège social est 511 365 835 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31511365835.
Qui dirige EARL BONNEBAUX ?
EARL BONNEBAUX est dirigée par Marc MICHELS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BONNEBAUX ?
Le siège social de EARL BONNEBAUX est situé 43 RTE de la Mare Auger, 27300 Saint-Victor-de-Chrétienville.
EARL BONNEBAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BONNEBAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BONNEBAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BONNEBAUX.
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