EARL BONNET DAVID
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 30,0 k€
EARL BONNET DAVID est une société civile immatriculée le 23 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 812 003. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 Rte de Coulonges, 16130 Ars. EARL BONNET DAVID relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par DAVID BONNET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BONNET DAVID
INSEE- Dénomination
- EARL BONNET DAVID
- SIREN
- 799 812 003
- SIRET (siège)
- 799 812 003 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR80799812003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 812 003
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 23 janvier 2014
- Siège social
- 44 RTE DE COULONGES , 16130, ARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BONNET DAVID
Viticulture, Culture céréalière
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Finances de EARL BONNET DAVID
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INSEEÉtablissements de EARL BONNET DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16130 ARSSiègeActif
799 812 003 00017 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL BONNET DAVID
INPIConformité de EARL BONNET DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BONNET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BONNET DAVID n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BONNET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BONNET DAVID
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 janvier 2014
Questions fréquentes sur EARL BONNET DAVID
Quel est le numéro SIREN de EARL BONNET DAVID ?
Le numéro SIREN de EARL BONNET DAVID est 799 812 003. Le SIRET de son siège social est 799 812 003 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80799812003.
Qui dirige EARL BONNET DAVID ?
EARL BONNET DAVID est dirigée par DAVID BONNET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BONNET DAVID ?
Le siège social de EARL BONNET DAVID est situé 44 Rte de Coulonges, 16130 Ars.
EARL BONNET DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BONNET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BONNET DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BONNET DAVID.
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