EARL BONNIER
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 838 544 757, EARL BONNIER est une société civile créée le 11 avril 2018. Elle est domiciliée La Derbourriere, 53200 Chemaze. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par MIGUEL BONNIER, gérant.
Fiche d'identité de EARL BONNIER
INSEE- Dénomination
- EARL BONNIER
- SIREN
- 838 544 757
- SIRET (siège)
- 838 544 757 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05838544757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 544 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 11 avril 2018
- Siège social
- LA DERBOURRIERE , 53200, CHEMAZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BONNIER
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi 88-1202 du 30 décembre 1988 et de l'article 38 de la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005 notamment l'activité d'élevage de vaches laitières et de culture de céréales
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Finances de EARL BONNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BONNIER
INSEEÉtablissements de EARL BONNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53200 CHEMAZESiègeActif
838 544 757 00019 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL BONNIER
INPIConformité de EARL BONNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BONNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
54 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BONNIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Décision du 28 août 2026 · N° 25/06803
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Décision du 25 août 2026 · N° 23/01861
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Tribunal judiciaire, pPP SURENDETTEMENT ET RP
Décision du 17 juillet 2026 · N° 25/00167
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Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00492
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/00187
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/04451
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 03 juin 2026 · N° 23/01847
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Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00054
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/00134
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Tribunal judiciaire, cABINET JAF 8
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/03401
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/00725
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
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Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/00200
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 mars 2026 · N° 23/01368
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Tribunal judiciaire, cABINET JAF 8
Décision du 10 mars 2026 · N° 24/09106
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT TJ
Décision du 26 février 2026 · N° 25/00629
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Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 12 février 2026 · N° 23/03567
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Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 10 février 2026 · N° 23/03335
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 10 février 2026 · N° 23/03336
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BONNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BONNIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-11 · Début d'activité : 2018-03-01
- création
Date d'effet : 11 avril 2018
Questions fréquentes sur EARL BONNIER
Quel est le numéro SIREN de EARL BONNIER ?
Le numéro SIREN de EARL BONNIER est 838 544 757. Le SIRET de son siège social est 838 544 757 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05838544757.
Qui dirige EARL BONNIER ?
EARL BONNIER est dirigée par MIGUEL BONNIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BONNIER ?
Le siège social de EARL BONNIER est situé La Derbourriere, 53200 Chemaze.
EARL BONNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BONNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BONNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BONNIER.
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