EARL BORNERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BORNERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 avril 1990, identifiée par le SIREN 354 021 016. Son siège social est situé 13 rue Principale, 67440 Jetterswiller. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. Elle est dirigée par NICOLAS BORNERT, gérant.
Fiche d'identité de EARL BORNERT
INSEE- Dénomination
- EARL BORNERT
- SIREN
- 354 021 016
- SIRET (siège)
- 354 021 016 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR69354021016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 354 021 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 10 avril 1990
- Siège social
- 13 RUE PRINCIPALE , 67440, JETTERSWILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BORNERT
Polyculture - élevage
Finances de EARL BORNERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BORNERT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2018
Anciens dirigeants (2)
BORNERT
gérant · de juillet 2010 à juillet 2018
associés · de juillet 2010 à juillet 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BORNERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67440 JETTERSWILLERSiègeActif
354 021 016 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL BORNERT
INPIComptes annuels de EARL BORNERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BORNERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BORNERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BORNERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL BORNERT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 04 avril 2025 · N° 24/01261
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BORNERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BORNERT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 avril 1990
Questions fréquentes sur EARL BORNERT
Quel est le numéro SIREN de EARL BORNERT ?
Le numéro SIREN de EARL BORNERT est 354 021 016. Le SIRET de son siège social est 354 021 016 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69354021016.
Qui dirige EARL BORNERT ?
EARL BORNERT est dirigée par NICOLAS BORNERT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BORNERT ?
Le siège social de EARL BORNERT est situé 13 rue Principale, 67440 Jetterswiller.
EARL BORNERT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BORNERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BORNERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BORNERT.
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