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EARL BOSC

Active
Siren497 619 890Société civile32380 L'ISLE-BOUZONCréée le 24 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
644 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 619 890, EARL BOSC est une société civile créée le 24 avril 2007. Elle est domiciliée JOUAN LA HORGUE DE BAS Jouan la Horgue de Bas, 32380 L'Isle-Bouzon. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. JEROME BOSC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BOSC

Dénomination
EARL BOSC
SIREN
497 619 890
SIRET (siège)
497 619 890 00013
N° TVA intracommunautaire
FR00497619890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 619 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
644 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
24 avril 2007
Siège social
JOUAN LA HORGUE DE BAS Jouan la Horgue de Bas, 32380, L'ISLE-BOUZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BOSC

Culture céréalière

Finances de EARL BOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BOSC

JB

JEROME BOSC

Gérant

En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BOSC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32380 L'ISLE-BOUZONSiègeActif

    497 619 890 00013 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BOSC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de EARL BOSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOSC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BOSC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant : BOSC Jérôme

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Co-Gérant : BOSC YVES DANIEL. Co-Gérant : BOSC Jérôme.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2007

Questions fréquentes sur EARL BOSC

Quel est le numéro SIREN de EARL BOSC ?

Le numéro SIREN de EARL BOSC est 497 619 890. Le SIRET de son siège social est 497 619 890 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00497619890.

Qui dirige EARL BOSC ?

EARL BOSC est dirigée par JEROME BOSC, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BOSC ?

Le siège social de EARL BOSC est situé JOUAN LA HORGUE DE BAS Jouan la Horgue de Bas, 32380 L'Isle-Bouzon.

EARL BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOSC.

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