EARL BOSC PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 240 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BOSC PATRICK est une société civile immatriculée le 29 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 451 142. Son siège social est situé Le Pouget Montirat, 81190 Montirat. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICK BOSC, gérant.
Fiche d'identité de EARL BOSC PATRICK
INSEE- Dénomination
- EARL BOSC PATRICK
- SIREN
- 392 451 142
- SIRET (siège)
- 392 451 142 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR30392451142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 451 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 240 160 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 29 septembre 1993
- Siège social
- LE POUGET MONTIRAT, 81190, MONTIRAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOSC PATRICK
BOVINS-VIANDE
Finances de EARL BOSC PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOSC PATRICK
INSEEÉtablissements de EARL BOSC PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81190 MONTIRATSiègeActif
392 451 142 00013 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL BOSC PATRICK
INPIComptes annuels de EARL BOSC PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOSC PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BOSC PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOSC PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BOSC PATRICK n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOSC PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BOSC PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 1993
Questions fréquentes sur EARL BOSC PATRICK
Quel est le numéro SIREN de EARL BOSC PATRICK ?
Le numéro SIREN de EARL BOSC PATRICK est 392 451 142. Le SIRET de son siège social est 392 451 142 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30392451142.
Qui dirige EARL BOSC PATRICK ?
EARL BOSC PATRICK est dirigée par PATRICK BOSC, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BOSC PATRICK ?
Le siège social de EARL BOSC PATRICK est situé Le Pouget Montirat, 81190 Montirat.
EARL BOSC PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOSC PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOSC PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOSC PATRICK.
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