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EARL BOSCHER

Active
Siren522 731 439Société civile22600 TREVECréée le 15 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
148 k€
Effectif
Non publié

EARL BOSCHER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2010, identifiée par le SIREN 522 731 439. Le siège social de l'entreprise se trouve LA BUTTE LA VILLE BOSCHER La Ville Boscher, 22600 Treve. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. ALAIN BOSCHER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BOSCHER

Dénomination
EARL BOSCHER
SIREN
522 731 439
SIRET (siège)
522 731 439 00017
N° TVA intracommunautaire
FR82522731439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 731 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 août 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
148 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
15 juin 2010
Siège social
LA BUTTE LA VILLE BOSCHER La Ville Boscher, 22600, TREVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BOSCHER

Activités agricoles

Finances de EARL BOSCHER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BOSCHER

AB

ALAIN BOSCHER

Gérant

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 août 2024

Anciens dirigeants (1)

AB

Alain, Hervé, Hyacinthe, Yves BOSHER

Gérant(e) · de juin 2010 à août 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BOSCHER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22600 TREVESiègeActif

    522 731 439 00017 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL BOSCHER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 août 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de EARL BOSCHER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOSCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BOSCHER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOSCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOSCHER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BOSCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BOSCHER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

    Gérant : BOSCHER Alain Hervé Hyacinthe Yves Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-15 · Début d'activité : 2010-04-01

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2010

Questions fréquentes sur EARL BOSCHER

Quel est le numéro SIREN de EARL BOSCHER ?

Le numéro SIREN de EARL BOSCHER est 522 731 439. Le SIRET de son siège social est 522 731 439 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82522731439.

Qui dirige EARL BOSCHER ?

EARL BOSCHER est dirigée par ALAIN BOSCHER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BOSCHER ?

Le siège social de EARL BOSCHER est situé LA BUTTE LA VILLE BOSCHER La Ville Boscher, 22600 Treve.

EARL BOSCHER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BOSCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BOSCHER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOSCHER.

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