EARL BOSSARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistrée sous le numéro SIREN 334 161 783, EARL BOSSARD est une société civile créée le 12 décembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rouge, 45340 Saint-Loup-des-Vignes. EARL BOSSARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DIDIER BOSSARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BOSSARD
INSEE- Dénomination
- EARL BOSSARD
- SIREN
- 334 161 783
- SIRET (siège)
- 334 161 783 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR61334161783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 161 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 12 décembre 1985
- Siège social
- 1 ROUGE , 45340, SAINT-LOUP-DES-VIGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOSSARD
L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES...
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Finances de EARL BOSSARD
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INSEEÉtablissements de EARL BOSSARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45340 SAINT-LOUP-DES-VIGNESSiègeActif
334 161 783 00017 · ouvert le 09 décembre 1985 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BOSSARD
INPIConformité de EARL BOSSARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOSSARD. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 24 juillet 2026 · N° 23/00393
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 24 juillet 2026 · N° 22/07336
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2025002447
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Cour d'appel, chambre Etrangers/HSC
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00407
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Cour d'appel, chambre Etrangers/HSC
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00430
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Tribunal de commerce
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2025J00362
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00232
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Autres décisions statuant sur une contestation ou une demande incidente
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 25 juin 2026 · N° 21/00015
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00471
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00472
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 10 juin 2026 · N° 22/06046
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 10 juin 2026 · N° 23/00134
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 10 juin 2026 · N° 23/00204
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 03 juin 2026 · N° 22/07270
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 03 juin 2026 · N° 22/07410
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 03 juin 2026 · N° 22/07423
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 03 juin 2026 · N° 22/07431
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/00795
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 13 mai 2026 · N° 22/01169
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 13 mai 2026 · N° 22/05664
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BOSSARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 1985
Questions fréquentes sur EARL BOSSARD
Quel est le numéro SIREN de EARL BOSSARD ?
Le numéro SIREN de EARL BOSSARD est 334 161 783. Le SIRET de son siège social est 334 161 783 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61334161783.
Qui dirige EARL BOSSARD ?
EARL BOSSARD est dirigée par DIDIER BOSSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BOSSARD ?
Le siège social de EARL BOSSARD est situé 1 Rouge, 45340 Saint-Loup-des-Vignes.
EARL BOSSARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOSSARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOSSARD.
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