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EARL BOSSARD

Active
Siren334 161 783Société civile45340 SAINT-LOUP-DES-VIGNESCréée le 12 décembre 1985

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 161 783, EARL BOSSARD est une société civile créée le 12 décembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rouge, 45340 Saint-Loup-des-Vignes. EARL BOSSARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DIDIER BOSSARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BOSSARD

Dénomination
EARL BOSSARD
SIREN
334 161 783
SIRET (siège)
334 161 783 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61334161783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 161 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
12 décembre 1985
Siège social
1 ROUGE , 45340, SAINT-LOUP-DES-VIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BOSSARD

L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES...

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Finances de EARL BOSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BOSSARD

DB

DIDIER BOSSARD

Gérant

Depuis la création (12 décembre 1985) · 40 ans

NQ

NADINE QUINOT

Gérant

Depuis la création (12 décembre 1985) · 40 ans

Établissements de EARL BOSSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45340 SAINT-LOUP-DES-VIGNESSiègeActif

    334 161 783 00017 · ouvert le 09 décembre 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BOSSARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 1993

  • Acte

Conformité de EARL BOSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOSSARD. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BOSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BOSSARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1985

Questions fréquentes sur EARL BOSSARD

Quel est le numéro SIREN de EARL BOSSARD ?

Le numéro SIREN de EARL BOSSARD est 334 161 783. Le SIRET de son siège social est 334 161 783 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61334161783.

Qui dirige EARL BOSSARD ?

EARL BOSSARD est dirigée par DIDIER BOSSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BOSSARD ?

Le siège social de EARL BOSSARD est situé 1 Rouge, 45340 Saint-Loup-des-Vignes.

EARL BOSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BOSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BOSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOSSARD.