EARL BOSSARD
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
- Capital social
- 88,0 k€
EARL BOSSARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2000, identifiée par le SIREN 432 429 587. Son siège social est situé LE BOUET Aignes et Puyperoux, 16190 Montmoreau. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). La direction est assurée par PIERRE BOSSARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BOSSARD
INSEE- Dénomination
- EARL BOSSARD
- SIREN
- 432 429 587
- SIRET (siège)
- 432 429 587 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR06432429587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 429 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 88 000 €
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 07 août 2000
- Siège social
- LE BOUET Aignes et Puyperoux, 16190, MONTMOREAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOSSARD
agricoles (cuniculiculture)
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Finances de EARL BOSSARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOSSARD
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juillet 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BOSSARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 16190 MONTMOREAUSiègeActif
432 429 587 00020 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 0149Z
- 16240 COURCOMEFermé
432 429 587 00012 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 0149Z
Documents juridiques de EARL BOSSARD
INPIConformité de EARL BOSSARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOSSARD. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 2025002447
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00407
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Cour d'appel, chambre Etrangers/HSC
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00472
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 10 juin 2026 · N° 22/06046
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 10 juin 2026 · N° 23/00134
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 10 juin 2026 · N° 23/00204
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
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Décision du 19 mai 2026 · N° 24/00795
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 13 mai 2026 · N° 22/01169
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 13 mai 2026 · N° 22/05664
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BOSSARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 août 2000
Questions fréquentes sur EARL BOSSARD
Quel est le numéro SIREN de EARL BOSSARD ?
Le numéro SIREN de EARL BOSSARD est 432 429 587. Le SIRET de son siège social est 432 429 587 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06432429587.
Qui dirige EARL BOSSARD ?
EARL BOSSARD est dirigée par PIERRE BOSSARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BOSSARD ?
Le siège social de EARL BOSSARD est situé LE BOUET Aignes et Puyperoux, 16190 Montmoreau.
EARL BOSSARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOSSARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOSSARD.
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