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EARL BOSSARD

Active
Siren432 429 587Société civile16190 MONTMOREAUCréée le 07 août 2000

0149Z · Élevage d'autres animaux

Documents
Capital social
88,0 k€

EARL BOSSARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2000, identifiée par le SIREN 432 429 587. Son siège social est situé LE BOUET Aignes et Puyperoux, 16190 Montmoreau. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). La direction est assurée par PIERRE BOSSARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BOSSARD

Dénomination
EARL BOSSARD
SIREN
432 429 587
SIRET (siège)
432 429 587 00020
N° TVA intracommunautaire
FR06432429587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 429 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
88 000 €
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
07 août 2000
Siège social
LE BOUET Aignes et Puyperoux, 16190, MONTMOREAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL BOSSARD

agricoles (cuniculiculture)

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Finances de EARL BOSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BOSSARD

PB

PIERRE BOSSARD

Gérant

En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juillet 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BOSSARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16190 MONTMOREAUSiègeActif

    432 429 587 00020 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 0149Z

  • 16240 COURCOMEFermé

    432 429 587 00012 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 0149Z

Documents juridiques de EARL BOSSARD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 07 août 2000

  • Acte

Conformité de EARL BOSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOSSARD. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BOSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BOSSARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME

    Gérant : BOSSARD Pierre.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2000

Questions fréquentes sur EARL BOSSARD

Quel est le numéro SIREN de EARL BOSSARD ?

Le numéro SIREN de EARL BOSSARD est 432 429 587. Le SIRET de son siège social est 432 429 587 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06432429587.

Qui dirige EARL BOSSARD ?

EARL BOSSARD est dirigée par PIERRE BOSSARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BOSSARD ?

Le siège social de EARL BOSSARD est situé LE BOUET Aignes et Puyperoux, 16190 Montmoreau.

EARL BOSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BOSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BOSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOSSARD.