EARL BOSSY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 56,4 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 347 494 189, EARL BOSSY est une société civile créée le 7 juillet 1988. Elle est domiciliée 482 rue des Alpes, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). MAXIME GUINET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BOSSY
INSEE- Dénomination
- EARL BOSSY
- SIREN
- 347 494 189
- SIRET (siège)
- 347 494 189 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR08347494189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 494 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 56 400 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 07 juillet 1988
- Siège social
- 482 RUE DES ALPES, 69720, SAINT-BONNET-DE-MURE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOSSY
Exploitation agricole
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Finances de EARL BOSSY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOSSY
INSEEÉtablissements de EARL BOSSY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69720 SAINT-BONNET-DE-MURESiègeActif
347 494 189 00033 · ouvert le 30 mars 2023 · NAF 0111Z
- 69800 ST PRIESTFermé
347 494 189 00025 · ouvert le 07 juillet 1988 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BOSSY
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL BOSSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOSSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
92 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOSSY. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 06 août 2026 · N° 2020F00614
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 06 août 2026 · N° 2022F01373
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX Social
Décision du 30 juillet 2026 · N° 25/10879
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00142
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026F00662
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2023F00690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2023F00336
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 05 juin 2026 · N° 2023F00193
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 05 juin 2026 · N° 2022F00197
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 05 juin 2026 · N° 2021F01026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 22 mai 2026 · N° 2019F01308
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00235
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00258
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Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 23 avril 2026 · N° 24/01135
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00916
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 F
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00269
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Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 13 mars 2026 · N° 2022F01668
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Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 06 mars 2026 · N° 2021F00978
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Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2023F00307
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Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2022F01342
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Aucune mention de EARL BOSSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BOSSY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1988-07-07
- création
Date d'effet : 07 juillet 1988
Questions fréquentes sur EARL BOSSY
Quel est le numéro SIREN de EARL BOSSY ?
Le numéro SIREN de EARL BOSSY est 347 494 189. Le SIRET de son siège social est 347 494 189 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08347494189.
Qui dirige EARL BOSSY ?
EARL BOSSY est dirigée par MAXIME GUINET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BOSSY ?
Le siège social de EARL BOSSY est situé 482 rue des Alpes, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure.
EARL BOSSY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOSSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOSSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOSSY.
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