Checkers

EARL BOUARD

Active
Siren409 093 143Société civile42210 SAINT-LAURENT-LA-CONCHECréée le 03 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
117 k€
Effectif
Non publié

EARL BOUARD est une société civile immatriculée le 3 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 093 143. Son siège social est situé Echalon, 42210 Saint-Laurent-la-Conche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par HERVE BOUARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BOUARD

Dénomination
EARL BOUARD
SIREN
409 093 143
SIRET (siège)
409 093 143 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36409093143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 093 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
116 600 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
03 octobre 1996
Siège social
ECHALON , 42210, SAINT-LAURENT-LA-CONCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BOUARD

exploitation agricole superficie exploitée 83 ha

Finances de EARL BOUARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BOUARD

HB

HERVE BOUARD

Gérant

Depuis la création (03 octobre 1996) · 30 ans

Établissements de EARL BOUARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42210 SAINT-LAURENT-LA-CONCHESiègeActif

    409 093 143 00017 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL BOUARD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 07 février 2006

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL BOUARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOUARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BOUARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOUARD. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BOUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BOUARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1996

Questions fréquentes sur EARL BOUARD

Quel est le numéro SIREN de EARL BOUARD ?

Le numéro SIREN de EARL BOUARD est 409 093 143. Le SIRET de son siège social est 409 093 143 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36409093143.

Qui dirige EARL BOUARD ?

EARL BOUARD est dirigée par HERVE BOUARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BOUARD ?

Le siège social de EARL BOUARD est situé Echalon, 42210 Saint-Laurent-la-Conche.

EARL BOUARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BOUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BOUARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOUARD.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z

Entreprises à Saint-Laurent-la-Conche

Toutes les entreprises à Saint-Laurent-la-Conche