EARL BOUHEBEN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 400 956 223, EARL BOUHEBEN est une société civile créée le 12 mai 1995. Elle est domiciliée Ld Bouheben Aubagnan, 40700 Aubagnan. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN-GEORGES FRADIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BOUHEBEN
INSEE- Dénomination
- EARL BOUHEBEN
- SIREN
- 400 956 223
- SIRET (siège)
- 400 956 223 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05400956223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 956 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 600 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 12 mai 1995
- Siège social
- LD BOUHEBEN AUBAGNAN, 40700, AUBAGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOUHEBEN
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de EARL BOUHEBEN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOUHEBEN
INSEEÉtablissements de EARL BOUHEBEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40700 AUBAGNANSiègeActif
400 956 223 00012 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BOUHEBEN
INPIConformité de EARL BOUHEBEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOUHEBEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOUHEBEN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00088
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/06266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOUHEBEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BOUHEBEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 1995
Questions fréquentes sur EARL BOUHEBEN
Quel est le numéro SIREN de EARL BOUHEBEN ?
Le numéro SIREN de EARL BOUHEBEN est 400 956 223. Le SIRET de son siège social est 400 956 223 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05400956223.
Qui dirige EARL BOUHEBEN ?
EARL BOUHEBEN est dirigée par JEAN-GEORGES FRADIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BOUHEBEN ?
Le siège social de EARL BOUHEBEN est situé Ld Bouheben Aubagnan, 40700 Aubagnan.
EARL BOUHEBEN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOUHEBEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOUHEBEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOUHEBEN.
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