EARL BOUHELIER
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistrée sous le numéro SIREN 341 838 787, EARL BOUHELIER est une société civile créée le 28 juillet 1987. Elle est domiciliée à Valonne (25190). Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par CHRISTIAN BOUHELIER, gérant.
Fiche d'identité de EARL BOUHELIER
INSEE- Dénomination
- EARL BOUHELIER
- SIREN
- 341 838 787
- SIRET (siège)
- 341 838 787 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72341838787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 838 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 28 juillet 1987
- Siège social
- , 25190, VALONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOUHELIER
EXPLOITATION AGRICOLE EN COMMUN
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Finances de EARL BOUHELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOUHELIER
INSEEÉtablissements de EARL BOUHELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25190 VALONNESiègeActif
341 838 787 00016 · ouvert le 01 juin 1987 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL BOUHELIER
INPIConformité de EARL BOUHELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOUHELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOUHELIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 G
Décision du 28 juillet 2026 · N° 23/04045
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Intérêts Civils
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/04314
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/02007
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/02061
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/02075
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Ch.. Cabinet 10
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/03187
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Ch.. Cabinet 10
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/02150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 08 décembre 2025 · N° 2024013627
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Ch.. Cabinet 10
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/01925
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Ch.. Cabinet 11
Décision du 04 octobre 2024 · N° 22/06144
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 2ème Ch.. Cabinet 11
Décision du 27 septembre 2024 · N° 21/08505
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Cabinet 3
Décision du 05 juin 2024 · N° 23/02573
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Cabinet 8
Décision du 24 mai 2024 · N° 22/07593
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 novembre 1993 · N° 90-20.939
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOUHELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BOUHELIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juillet 1987
Questions fréquentes sur EARL BOUHELIER
Quel est le numéro SIREN de EARL BOUHELIER ?
Le numéro SIREN de EARL BOUHELIER est 341 838 787. Le SIRET de son siège social est 341 838 787 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72341838787.
Qui dirige EARL BOUHELIER ?
EARL BOUHELIER est dirigée par CHRISTIAN BOUHELIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BOUHELIER ?
Le siège social de EARL BOUHELIER est situé à Valonne (25190).
EARL BOUHELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOUHELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOUHELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOUHELIER.
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