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EARL BOURGEAIS

Active
Siren493 940 274Société civile27580 BOURTHCréée le 31 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 940 274, EARL BOURGEAIS est une société civile créée le 31 janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Rte de Verneuil, 27580 Bourth. L'entreprise déclare le code NAF 0130Z comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUES BOURGEAIS, gérant.

Fiche d'identité de EARL BOURGEAIS

Dénomination
EARL BOURGEAIS
SIREN
493 940 274
SIRET (siège)
493 940 274 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43493940274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 940 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
31 janvier 2007
Siège social
2 RTE DE VERNEUIL , 27580, BOURTH
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL BOURGEAIS

artisanduvegetal-laigle.frlesartisansduvegetallesartisansduvegetal02 32 32 60 06

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL BOURGEAIS

Horticulture,pépinière

Finances de EARL BOURGEAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BOURGEAIS

JB

JACQUES BOURGEAIS

Gérant

En poste depuis octobre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 novembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BOURGEAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27580 BOURTHSiègeActif

    493 940 274 00019 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0130Z

Documents juridiques de EARL BOURGEAIS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de EARL BOURGEAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOURGEAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BOURGEAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOURGEAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BOURGEAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BOURGEAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BOURGEAIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Gérant : BOURGEAIS Jacques André Marie

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2007

Questions fréquentes sur EARL BOURGEAIS

Quel est le numéro SIREN de EARL BOURGEAIS ?

Le numéro SIREN de EARL BOURGEAIS est 493 940 274. Le SIRET de son siège social est 493 940 274 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43493940274.

Qui dirige EARL BOURGEAIS ?

EARL BOURGEAIS est dirigée par JACQUES BOURGEAIS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BOURGEAIS ?

Le siège social de EARL BOURGEAIS est situé 2 Rte de Verneuil, 27580 Bourth.

EARL BOURGEAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BOURGEAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BOURGEAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOURGEAIS.

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