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EARL BOURGOIS NOEL

Active
Siren405 256 132Société civile59229 TETEGHEM-COUDEKERQUE-VILLAGECréée le 03 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
63,8 k€
Effectif
Non publié

EARL BOURGOIS NOEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 1996, identifiée par le SIREN 405 256 132. Son siège social est situé 151 CHE DES NEIGES Téteghem, 59229 Teteghem-Coudekerque-Village. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. NOEL BOURGOIS exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BOURGOIS NOEL

Dénomination
EARL BOURGOIS NOEL
SIREN
405 256 132
SIRET (siège)
405 256 132 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90405256132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 256 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
63 799,91 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
03 mai 1996
Siège social
151 CHE DES NEIGES Téteghem, 59229, TETEGHEM-COUDEKERQUE-VILLAGE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL BOURGOIS NOEL

Exploitation agricole

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Finances de EARL BOURGOIS NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BOURGOIS NOEL

NB

NOEL BOURGOIS

Liquidateur

En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BOURGOIS NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59229 TETEGHEM-COUDEKERQUE-VILLAGESiègeActif

    405 256 132 00011 · ouvert le 03 mai 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BOURGOIS NOEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2014

  • Acte

Comptes annuels de EARL BOURGOIS NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOURGOIS NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BOURGOIS NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOURGOIS NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BOURGOIS NOEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BOURGOIS NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BOURGOIS NOEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Liquidateur : BOURGOIS Noël, Albert, Marie-Joseph, Cornil

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1996

Questions fréquentes sur EARL BOURGOIS NOEL

Quel est le numéro SIREN de EARL BOURGOIS NOEL ?

Le numéro SIREN de EARL BOURGOIS NOEL est 405 256 132. Le SIRET de son siège social est 405 256 132 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90405256132.

Qui dirige EARL BOURGOIS NOEL ?

EARL BOURGOIS NOEL est dirigée par NOEL BOURGOIS, liquidateur.

Où se situe le siège social de EARL BOURGOIS NOEL ?

Le siège social de EARL BOURGOIS NOEL est situé 151 CHE DES NEIGES Téteghem, 59229 Teteghem-Coudekerque-Village.

EARL BOURGOIS NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BOURGOIS NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BOURGOIS NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOURGOIS NOEL.

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