EARL BOURRIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
EARL BOURRIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2008, identifiée par le SIREN 502 333 362. Son siège social est situé rue du Petit Saint-Sepulcre chemin des Chutes, 13690 Graveson. Son activité principale relève du code NAF 0113Z. La direction est assurée par MARC BOURRIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BOURRIER
INSEE- Dénomination
- EARL BOURRIER
- SIREN
- 502 333 362
- SIRET (siège)
- 502 333 362 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47502333362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 333 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 01 février 2008
- Siège social
- RUE DU PETIT SAINT-SEPULCRE CHEMIN DES CHUTES, 13690, GRAVESON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOURRIER
Culture maraîchère
Finances de EARL BOURRIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOURRIER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BOURRIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13690 GRAVESONSiègeActif
502 333 362 00015 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0113Z
Documents juridiques de EARL BOURRIER
INPIComptes annuels de EARL BOURRIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOURRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BOURRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOURRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOURRIER. Elles s'échelonnent de 2014 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 30 octobre 2014 · N° 13/02683
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2° chambre
Décision du 07 octobre 2014 · N° 13/02667
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOURRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BOURRIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Gérant : BOURRIER Marc ; Gérant : BOURRIER Frédéric, Julien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-01 · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 01 février 2008
Questions fréquentes sur EARL BOURRIER
Quel est le numéro SIREN de EARL BOURRIER ?
Le numéro SIREN de EARL BOURRIER est 502 333 362. Le SIRET de son siège social est 502 333 362 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47502333362.
Qui dirige EARL BOURRIER ?
EARL BOURRIER est dirigée par MARC BOURRIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL BOURRIER ?
Le siège social de EARL BOURRIER est situé rue du Petit Saint-Sepulcre chemin des Chutes, 13690 Graveson.
EARL BOURRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOURRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOURRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOURRIER.
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