EARL BOUVAIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 394 649 495, EARL BOUVAIS est une société civile créée le 19 avril 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Camardin, 44590 Derval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par SYLVIE MAISONNEUVE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BOUVAIS
INSEE- Dénomination
- EARL BOUVAIS
- SIREN
- 394 649 495
- SIRET (siège)
- 394 649 495 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR59394649495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 649 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 19 avril 1994
- Siège social
- 2 Camardin, 44590, Derval
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOUVAIS
L'exploitation et la gestion de biens agricoles apportés ou mis a disposition par les associés achetés crées ou pris a bail par la société....
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL BOUVAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOUVAIS
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à avril 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BOUVAIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44590 DervalSiègeActif
394 649 495 00014 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL BOUVAIS
INPIComptes annuels de EARL BOUVAIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BOUVAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL BOUVAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOUVAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOUVAIS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 juin 2022 · N° 21/01050
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 janvier 2000 · N° 98-15.399
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOUVAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL BOUVAIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Gérant partant : Bouvais, Joseph Louis Marie
- création
Date d'effet : 19 avril 1994
Questions fréquentes sur EARL BOUVAIS
Quel est le numéro SIREN de EARL BOUVAIS ?
Le numéro SIREN de EARL BOUVAIS est 394 649 495. Le SIRET de son siège social est 394 649 495 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59394649495.
Qui dirige EARL BOUVAIS ?
EARL BOUVAIS est dirigée par SYLVIE MAISONNEUVE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BOUVAIS ?
Le siège social de EARL BOUVAIS est situé 2 Camardin, 44590 Derval.
EARL BOUVAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOUVAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOUVAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOUVAIS.
Entreprises similaires
Même activité à Derval