EARL BOUZAT
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 675 301, EARL BOUZAT est une société civile créée le 7 novembre 2006. Elle est domiciliée 1 Le Monteil, 87290 Saint-Sornin-Leulac. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par SEBASTIEN BOUZAT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EARL BOUZAT
INSEE- Dénomination
- EARL BOUZAT
- SIREN
- 492 675 301
- SIRET (siège)
- 492 675 301 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR55492675301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 675 301
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 07 novembre 2006
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 LE MONTEIL, 87290, SAINT-SORNIN-LEULAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BOUZAT
Bovins viandé
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Finances de EARL BOUZAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BOUZAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 novembre 2006) · 20 ans
Établissements de EARL BOUZAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 87290 SAINT-SORNIN-LEULACSiègeActif
492 675 301 00021 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 0142Z
- 87290 SAINT-SORNIN-LEULACFermé
492 675 301 00013 · ouvert le 01 novembre 2018 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL BOUZAT
INPIConformité de EARL BOUZAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BOUZAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
164 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BOUZAT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026003877
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Tribunal de commerce, cCC
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026003865
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Tribunal de commerce, cCC
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026003863
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026002474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026005148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026005179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026005088
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026005087
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026005124
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026005146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026003502
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026004971
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Tribunal de commerce, cCC
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003853
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003261
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Tribunal de commerce, cCC
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003562
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Tribunal de commerce, cCC
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003763
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003429
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003436
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003427
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Tribunal de commerce, cCC
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026002948
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BOUZAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BOUZAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2006-11-07 · Début d'activité : 2006-11-01
- création
Date d'effet : 07 novembre 2006
Questions fréquentes sur EARL BOUZAT
Quel est le numéro SIREN de EARL BOUZAT ?
Le numéro SIREN de EARL BOUZAT est 492 675 301. Le SIRET de son siège social est 492 675 301 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55492675301.
Qui dirige EARL BOUZAT ?
EARL BOUZAT est dirigée par SEBASTIEN BOUZAT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de EARL BOUZAT ?
Le siège social de EARL BOUZAT est situé 1 Le Monteil, 87290 Saint-Sornin-Leulac.
EARL BOUZAT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BOUZAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BOUZAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BOUZAT.
Combien de salariés compte EARL BOUZAT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL BOUZAT emploie 1 ou 2 salariés.
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