EARL BRANELLEC
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 82,5 k€
EARL BRANELLEC est une société civile immatriculée le 2 septembre 1996 sous le numéro SIREN 408 694 040. Elle est domiciliée 15 RUE DU STADE Plounéventer, 29400 Plouneventer. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). THIERRY BRANELLEC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BRANELLEC
INSEE- Dénomination
- EARL BRANELLEC
- SIREN
- 408 694 040
- SIRET (siège)
- 408 694 040 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR95408694040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 694 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 82 500 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 02 septembre 1996
- Siège social
- 15 RUE DU STADE Plounéventer, 29400, PLOUNEVENTER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRANELLEC
Exploitation agricole et toutes activités connexes et similaires
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Finances de EARL BRANELLEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRANELLEC
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BRANELLEC
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 29400 PLOUNEVENTERSiègeActif
408 694 040 00010 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0147Z
- 29400 PLOUNEVENTERActif
408 694 040 00028 · NAF 7010Z
Documents juridiques de EARL BRANELLEC
INPIConformité de EARL BRANELLEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRANELLEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRANELLEC. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/02798
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/05099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 20e chambre
Décision du 07 juin 2023 · N° 21/07600
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2001 · N° 99-41.774
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRANELLEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BRANELLEC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIX
Gérant(e) : BRANELLEC Thierry
- création
Date d'effet : 02 septembre 1996
Questions fréquentes sur EARL BRANELLEC
Quel est le numéro SIREN de EARL BRANELLEC ?
Le numéro SIREN de EARL BRANELLEC est 408 694 040. Le SIRET de son siège social est 408 694 040 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95408694040.
Qui dirige EARL BRANELLEC ?
EARL BRANELLEC est dirigée par THIERRY BRANELLEC, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BRANELLEC ?
Le siège social de EARL BRANELLEC est situé 15 RUE DU STADE Plounéventer, 29400 Plouneventer.
EARL BRANELLEC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRANELLEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRANELLEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRANELLEC.
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