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EARL BRASSE

Active
Siren449 113 505Société civile32290 MARGOUET-MEYMESCréée le 08 juillet 2003

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
8,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 113 505, EARL BRASSE est une société civile créée le 8 juillet 2003. Son siège social est situé Brasse Margouet Meymes, 32290 Margouet-Meymes. EARL BRASSE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par MATHIS OSPITAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BRASSE

Dénomination
EARL BRASSE
SIREN
449 113 505
SIRET (siège)
449 113 505 00019
N° TVA intracommunautaire
FR51449113505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 113 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
08 juillet 2003
Siège social
BRASSE MARGOUET MEYMES, 32290, MARGOUET-MEYMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BRASSE

EXPLOITATION AGRICOLE (VITICULTURE ET CEREALES)

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Finances de EARL BRASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BRASSE

MO

MATHIS OSPITAL

Gérant

En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BRASSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32290 MARGOUET-MEYMESSiègeActif

    449 113 505 00019 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL BRASSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2021

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2003

  • Acte

Conformité de EARL BRASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

141 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRASSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BRASSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant : OSPITAL Mathis, Paulin

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2003

Questions fréquentes sur EARL BRASSE

Quel est le numéro SIREN de EARL BRASSE ?

Le numéro SIREN de EARL BRASSE est 449 113 505. Le SIRET de son siège social est 449 113 505 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51449113505.

Qui dirige EARL BRASSE ?

EARL BRASSE est dirigée par MATHIS OSPITAL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BRASSE ?

Le siège social de EARL BRASSE est situé Brasse Margouet Meymes, 32290 Margouet-Meymes.

EARL BRASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRASSE.