EARL BRASSE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 113 505, EARL BRASSE est une société civile créée le 8 juillet 2003. Son siège social est situé Brasse Margouet Meymes, 32290 Margouet-Meymes. EARL BRASSE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par MATHIS OSPITAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL BRASSE
INSEE- Dénomination
- EARL BRASSE
- SIREN
- 449 113 505
- SIRET (siège)
- 449 113 505 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR51449113505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 113 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 08 juillet 2003
- Siège social
- BRASSE MARGOUET MEYMES, 32290, MARGOUET-MEYMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRASSE
EXPLOITATION AGRICOLE (VITICULTURE ET CEREALES)
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Finances de EARL BRASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRASSE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL BRASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32290 MARGOUET-MEYMESSiègeActif
449 113 505 00019 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL BRASSE
INPIConformité de EARL BRASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
141 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRASSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026001327
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Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2024006860
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Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2019007234
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Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026004471
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 13 juillet 2026 · N° 2026004413
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 13 juillet 2026 · N° 2025006163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 13 juillet 2026 · N° 2026004752
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 13 juillet 2026 · N° 2026000803
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 13 juillet 2026 · N° 2025013078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025015191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025012462
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026003740
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026004412
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Décision du 29 juin 2026 · N° 2025011188
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DES REFERES
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Décision du 03 juin 2026 · N° 2026003735
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DES AFFAIRES ORDINAIRES
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Tribunal de commerce, rEFERES EN DELIBERE
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026003730
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Aucune mention de EARL BRASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BRASSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Gérant : OSPITAL Mathis, Paulin
- création
Date d'effet : 08 juillet 2003
Questions fréquentes sur EARL BRASSE
Quel est le numéro SIREN de EARL BRASSE ?
Le numéro SIREN de EARL BRASSE est 449 113 505. Le SIRET de son siège social est 449 113 505 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51449113505.
Qui dirige EARL BRASSE ?
EARL BRASSE est dirigée par MATHIS OSPITAL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BRASSE ?
Le siège social de EARL BRASSE est situé Brasse Margouet Meymes, 32290 Margouet-Meymes.
EARL BRASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRASSE.
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