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EARL BRASSIER

Active
Siren492 798 632Société civile35240 RETIERSCréée le 15 novembre 2006

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
96,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 798 632, EARL BRASSIER est une société civile créée le 15 novembre 2006. Son siège social est situé Les Riperies, 35240 Retiers. EARL BRASSIER relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par STEPHANE BRASSIER, gérant.

Fiche d'identité de EARL BRASSIER

Dénomination
EARL BRASSIER
SIREN
492 798 632
SIRET (siège)
492 798 632 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90492798632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 798 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
96 600 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
15 novembre 2006
Siège social
LES RIPERIES , 35240, RETIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BRASSIER

exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article l311-1 du code rural.

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Finances de EARL BRASSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BRASSIER

SB

STEPHANE BRASSIER

Gérant

Depuis la création (15 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de EARL BRASSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35240 RETIERSSiègeActif

    492 798 632 00013 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL BRASSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2006

  • Acte

Conformité de EARL BRASSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRASSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRASSIER. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRASSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BRASSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2006

Questions fréquentes sur EARL BRASSIER

Quel est le numéro SIREN de EARL BRASSIER ?

Le numéro SIREN de EARL BRASSIER est 492 798 632. Le SIRET de son siège social est 492 798 632 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90492798632.

Qui dirige EARL BRASSIER ?

EARL BRASSIER est dirigée par STEPHANE BRASSIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BRASSIER ?

Le siège social de EARL BRASSIER est situé Les Riperies, 35240 Retiers.

EARL BRASSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRASSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRASSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRASSIER.

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