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EARL BREFORT

Active
Siren437 507 841Société civile02880 CHAVIGNYCréée le 30 avril 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
166 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 507 841, EARL BREFORT est une société civile créée le 30 avril 2001. Son siège social est situé 4 rue de Villers, 02880 Chavigny. EARL BREFORT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CAROLE BREFORT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BREFORT

Dénomination
EARL BREFORT
SIREN
437 507 841
SIRET (siège)
437 507 841 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45437507841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 507 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
166 200 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
30 avril 2001
Siège social
4 RUE DE VILLERS , 02880, CHAVIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BREFORT

Activité agricole en polyculture générale.

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Finances de EARL BREFORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BREFORT

CB

CAROLE BREFORT

Gérant

Depuis la création (30 avril 2001) · 25 ans

Établissements de EARL BREFORT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02880 CHAVIGNYSiègeActif

    437 507 841 00017 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BREFORT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2001

  • Acte

Conformité de EARL BREFORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BREFORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BREFORT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BREFORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BREFORT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2001

Questions fréquentes sur EARL BREFORT

Quel est le numéro SIREN de EARL BREFORT ?

Le numéro SIREN de EARL BREFORT est 437 507 841. Le SIRET de son siège social est 437 507 841 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45437507841.

Qui dirige EARL BREFORT ?

EARL BREFORT est dirigée par CAROLE BREFORT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BREFORT ?

Le siège social de EARL BREFORT est situé 4 rue de Villers, 02880 Chavigny.

EARL BREFORT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BREFORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BREFORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BREFORT.

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