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EARL BRIETTES

Active
Siren442 299 467Société civile35370 BriellesCréée le 12 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
14,4 k€
Effectif
Non publié

EARL BRIETTES est une société civile immatriculée le 12 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 299 467. Elle est domiciliée 105 Briettes, 35370 Brielles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par Alexandre BESNARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BRIETTES

Dénomination
EARL BRIETTES
SIREN
442 299 467
SIRET (siège)
442 299 467 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08442299467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 299 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
14 400 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
12 juin 2002
Siège social
105 BRIETTES, 35370, Brielles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BRIETTES

activité agricole, culture et élevage associés

Finances de EARL BRIETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BRIETTES

AB

Alexandre BESNARD

Gérant

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2025

Anciens dirigeants (1)

YB

Yannick Raymond Prosper Marie BESNARD

Gérant · de octobre 2025 à avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BRIETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35370 BriellesSiègeActif

    442 299 467 00013 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BRIETTES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de EARL BRIETTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BRIETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BRIETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRIETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BRIETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRIETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BRIETTES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Gérant : BESNARD Alexandre, Yannick, Raymond, Gilbert

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Gérant : BESNARD Yannick Raymond Prosper Marie ; Gérant : BESNARD Alexandre, Yannick, Raymond, Gilbert

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2002

Questions fréquentes sur EARL BRIETTES

Quel est le numéro SIREN de EARL BRIETTES ?

Le numéro SIREN de EARL BRIETTES est 442 299 467. Le SIRET de son siège social est 442 299 467 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08442299467.

Qui dirige EARL BRIETTES ?

EARL BRIETTES est dirigée par Alexandre BESNARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BRIETTES ?

Le siège social de EARL BRIETTES est situé 105 Briettes, 35370 Brielles.

EARL BRIETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRIETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRIETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRIETTES.

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