EARL BRIGANT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 250 k€
EARL BRIGANT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 463 925. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 D Astier, 95810 Arronville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). BRIGANT JEAN MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL BRIGANT
INSEE- Dénomination
- EARL BRIGANT
- SIREN
- 390 463 925
- SIRET (siège)
- 390 463 925 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96390463925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 463 925
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 250 016,39 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 16 mars 1993
- Siège social
- 62 D ASTIER , 95810, ARRONVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BRIGANT
Exercice d activités réputées agricoles au sens de l articlé 2 de la loi n 88-1202 du 30 décembre 1988
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Finances de EARL BRIGANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BRIGANT
INSEEBRIGANT JEAN MICHEL
Gérant
Depuis la création (16 mars 1993) · 33 ans
Établissements de EARL BRIGANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95810 ARRONVILLESiègeActif
390 463 925 00011 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL BRIGANT
INPIConformité de EARL BRIGANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRIGANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRIGANT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2022F01342
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 18 septembre 2025 · N° 21/11565
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00991
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 28 mars 2025 · N° 2023021659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 04 février 2025 · N° 22/04315
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 2001 · N° 99-20.188
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BRIGANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BRIGANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mars 1993
Questions fréquentes sur EARL BRIGANT
Quel est le numéro SIREN de EARL BRIGANT ?
Le numéro SIREN de EARL BRIGANT est 390 463 925. Le SIRET de son siège social est 390 463 925 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96390463925.
Qui dirige EARL BRIGANT ?
EARL BRIGANT est dirigée par BRIGANT JEAN MICHEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BRIGANT ?
Le siège social de EARL BRIGANT est situé 62 D Astier, 95810 Arronville.
EARL BRIGANT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BRIGANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BRIGANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRIGANT.
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