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EARL BRION

Active
Siren383 929 890Société civile51700 VERNEUILCréée le 07 janvier 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions44 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 929 890, EARL BRION est une société civile créée le 7 janvier 1992. Son siège social est situé 5 Rte de Malmaison, 51700 Verneuil. EARL BRION relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JAMES BRION exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL BRION

Dénomination
EARL BRION
SIREN
383 929 890
SIRET (siège)
383 929 890 00028
N° TVA intracommunautaire
FR42383929890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 929 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 janvier 1992
Siège social
5 RTE DE MALMAISON , 51700, VERNEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL BRION

exploitation et gestion de biens agricoles.

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Finances de EARL BRION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BRION

JB

JAMES BRION

Gérant

En poste depuis décembre 2007 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BRION

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51700 VERNEUILSiègeActif

    383 929 890 00028 · ouvert le 07 janvier 1992 · NAF 0111Z

  • 51700 VERNEUILFermé

    383 929 890 00010 · ouvert le 18 décembre 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL BRION

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 18 février 2008

  • Acte

Conformité de EARL BRION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BRION. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BRION

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPERNAY

    Gérant : BRION James Roland Gérard.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1992

Questions fréquentes sur EARL BRION

Quel est le numéro SIREN de EARL BRION ?

Le numéro SIREN de EARL BRION est 383 929 890. Le SIRET de son siège social est 383 929 890 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42383929890.

Qui dirige EARL BRION ?

EARL BRION est dirigée par JAMES BRION, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BRION ?

Le siège social de EARL BRION est situé 5 Rte de Malmaison, 51700 Verneuil.

EARL BRION est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRION.

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