EARL BROCARD
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 144 k€
EARL BROCARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 1995, identifiée par le SIREN 399 604 313. Son siège social est situé Ham de la Vieuville Fesques, 76270 Fesques. EARL BROCARD relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par HERVE BROCARD, gérant.
Fiche d'identité de EARL BROCARD
INSEE- Dénomination
- EARL BROCARD
- SIREN
- 399 604 313
- SIRET (siège)
- 399 604 313 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR39399604313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 604 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 144 400 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 23 janvier 1995
- Siège social
- HAM DE LA VIEUVILLE FESQUES, 76270, FESQUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BROCARD
L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES OU MIS A SA DISPOSITION PAR LES ASSOCIES ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI EXPLOITATION AGRICOLE 2 EXPLOITATIONS AGRICOLES D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 69 HA 58A
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Finances de EARL BROCARD
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BROCARD
INSEEÉtablissements de EARL BROCARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76270 FESQUESSiègeActif
399 604 313 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL BROCARD
INPIConformité de EARL BROCARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROCARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
141 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROCARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/01202
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Décision du 10 juin 2026 · N° 25/01268
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Aucune mention de EARL BROCARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BROCARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 1995
Questions fréquentes sur EARL BROCARD
Quel est le numéro SIREN de EARL BROCARD ?
Le numéro SIREN de EARL BROCARD est 399 604 313. Le SIRET de son siège social est 399 604 313 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39399604313.
Qui dirige EARL BROCARD ?
EARL BROCARD est dirigée par HERVE BROCARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BROCARD ?
Le siège social de EARL BROCARD est situé Ham de la Vieuville Fesques, 76270 Fesques.
EARL BROCARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BROCARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BROCARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROCARD.
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