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EARL BRONISEL

Active
Siren893 232 363Société civile89400 BUSSY-EN-OTHECréée le 26 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

EARL BRONISEL est une société civile immatriculée le 26 janvier 2021 sous le numéro SIREN 893 232 363. Son siège social est situé 3 rue de l'Aubepine Bailly, 89400 Bussy-en-Othe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par AMAURY BRONISEL, gérant.

Fiche d'identité de EARL BRONISEL

Dénomination
EARL BRONISEL
SIREN
893 232 363
SIRET (siège)
893 232 363 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30893232363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 232 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
26 janvier 2021
Siège social
3 RUE DE L'AUBEPINE BAILLY, 89400, BUSSY-EN-OTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BRONISEL

Activités agricoles, culture et élevage associés et culture de la vigne

Finances de EARL BRONISEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL BRONISEL

AB

AMAURY BRONISEL

Gérant

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2021

GB

GILLES BRONISEL

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL BRONISEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89400 BUSSY-EN-OTHESiègeActif

    893 232 363 00018 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL BRONISEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de EARL BRONISEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL BRONISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL BRONISEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BRONISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL BRONISEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BRONISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL BRONISEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant : BRONISEL Gilles ; Gérant : BRONISEL Amaury, Luc, Christian, Maurice

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-26 · Début d'activité : 2021-01-01

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2021

Questions fréquentes sur EARL BRONISEL

Quel est le numéro SIREN de EARL BRONISEL ?

Le numéro SIREN de EARL BRONISEL est 893 232 363. Le SIRET de son siège social est 893 232 363 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30893232363.

Qui dirige EARL BRONISEL ?

EARL BRONISEL est dirigée par AMAURY BRONISEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL BRONISEL ?

Le siège social de EARL BRONISEL est situé 3 rue de l'Aubepine Bailly, 89400 Bussy-en-Othe.

EARL BRONISEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BRONISEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BRONISEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BRONISEL.

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