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EARL BROSSEAU

Active
Siren329 416 986Société civile79240 TRAYESCréée le 30 mars 1984

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
85,5 k€

EARL BROSSEAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 1984, identifiée par le SIREN 329 416 986. Son siège social est situé Ld la Nouvelle Chauvrie, 79240 Trayes. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE BROSSEAU, gérant.

Fiche d'identité de EARL BROSSEAU

Dénomination
EARL BROSSEAU
SIREN
329 416 986
SIRET (siège)
329 416 986 00019
N° TVA intracommunautaire
FR32329416986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 416 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
85 523,9 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
30 mars 1984
Siège social
LD LA NOUVELLE CHAUVRIE , 79240, TRAYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BROSSEAU

Exploitation de biens agricoles

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Finances de EARL BROSSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BROSSEAU

DB

DOMINIQUE BROSSEAU

Gérant

Depuis la création (30 mars 1984) · 42 ans

Établissements de EARL BROSSEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79240 TRAYESSiègeActif

    329 416 986 00019 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL BROSSEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2017

  • Acte

Conformité de EARL BROSSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROSSEAU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BROSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BROSSEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 1984

Questions fréquentes sur EARL BROSSEAU

Quel est le numéro SIREN de EARL BROSSEAU ?

Le numéro SIREN de EARL BROSSEAU est 329 416 986. Le SIRET de son siège social est 329 416 986 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32329416986.

Qui dirige EARL BROSSEAU ?

EARL BROSSEAU est dirigée par DOMINIQUE BROSSEAU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BROSSEAU ?

Le siège social de EARL BROSSEAU est situé Ld la Nouvelle Chauvrie, 79240 Trayes.

EARL BROSSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BROSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BROSSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROSSEAU.