EARL BROSSEAU
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 85,5 k€
EARL BROSSEAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 1984, identifiée par le SIREN 329 416 986. Son siège social est situé Ld la Nouvelle Chauvrie, 79240 Trayes. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE BROSSEAU, gérant.
Fiche d'identité de EARL BROSSEAU
INSEE- Dénomination
- EARL BROSSEAU
- SIREN
- 329 416 986
- SIRET (siège)
- 329 416 986 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR32329416986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 416 986
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 85 523,9 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 30 mars 1984
- Siège social
- LD LA NOUVELLE CHAUVRIE , 79240, TRAYES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL BROSSEAU
Exploitation de biens agricoles
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Finances de EARL BROSSEAU
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL BROSSEAU
INSEEÉtablissements de EARL BROSSEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79240 TRAYESSiègeActif
329 416 986 00019 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL BROSSEAU
INPIConformité de EARL BROSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROSSEAU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 18 mai 2026 · N° 24/02109
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 18 mai 2026 · N° 24/05809
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Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/00011
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL BROSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL BROSSEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- création
Date d'effet : 30 mars 1984
Questions fréquentes sur EARL BROSSEAU
Quel est le numéro SIREN de EARL BROSSEAU ?
Le numéro SIREN de EARL BROSSEAU est 329 416 986. Le SIRET de son siège social est 329 416 986 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32329416986.
Qui dirige EARL BROSSEAU ?
EARL BROSSEAU est dirigée par DOMINIQUE BROSSEAU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL BROSSEAU ?
Le siège social de EARL BROSSEAU est situé Ld la Nouvelle Chauvrie, 79240 Trayes.
EARL BROSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL BROSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL BROSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROSSEAU.
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