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EARL BROUARD

Active
Siren399 814 995Société civile49110 MAUGES-SUR-LOIRECréée le 30 janvier 1995

0147Z · Élevage de volailles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL BROUARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 1995, identifiée par le SIREN 399 814 995. Elle est domiciliée La Lande Chiron Bourgneuf en Mauges, 49110 Mauges-sur-Loire. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par ERIC BROUARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL BROUARD

Dénomination
EARL BROUARD
SIREN
399 814 995
SIRET (siège)
399 814 995 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33399814995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 814 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
30 janvier 1995
Siège social
LA LANDE CHIRON BOURGNEUF EN MAUGES, 49110, MAUGES-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL BROUARD

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL BROUARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL BROUARD

EB

ERIC BROUARD

Gérant

Depuis la création (30 janvier 1995) · 31 ans

Établissements de EARL BROUARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49110 MAUGES-SUR-LOIRESiègeActif

    399 814 995 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EARL BROUARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 1995

  • Acte

Conformité de EARL BROUARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL BROUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL BROUARD. Elles s'échelonnent de 2003 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL BROUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL BROUARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 1995

Questions fréquentes sur EARL BROUARD

Quel est le numéro SIREN de EARL BROUARD ?

Le numéro SIREN de EARL BROUARD est 399 814 995. Le SIRET de son siège social est 399 814 995 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33399814995.

Qui dirige EARL BROUARD ?

EARL BROUARD est dirigée par ERIC BROUARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL BROUARD ?

Le siège social de EARL BROUARD est situé La Lande Chiron Bourgneuf en Mauges, 49110 Mauges-sur-Loire.

EARL BROUARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL BROUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL BROUARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL BROUARD.

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